Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUPLEDOUX
MEUNIER Françoise

Numéro de dépôt :
92403804
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
24/01/2002

Présentation de la marque SOUPLEDOUX

Déposée le 24 janvier 1992 par MEUNIER Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SOUPLEDOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est MEUNIER Françoise, domicilié(e) 19 allées François Verdier, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGEREC S.A. - France.

La marque SOUPLEDOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUPLEDOUX est expirée depuis le 24 janvier 2002.

MEUNIER Françoise a également déposé les autres marques suivantes : Françoise DERAIRE , FRANCOISE MEUNIER


MEUNIER Françoise - 19 allées François Verdier, 31000 TOULOUSE - France


COGEREC S.A. - France


Inscription le 1 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°154433 - Publication au BOPI 1993-02-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

- Tissus en maille, jersey, moleton. - Tissus de coton, de soie, de laine, synthétique. - Tissus élastiques et élasthane.Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.